Informations Municipales

  • Compte-rendu du Conseil Municipal qui s'est tenu le 06/07/2021

    L'ordre du jour était le suivant: Achat de panneaux de signalisation et de bordures - Condition de location du gîte communal - Condition de location du local épicerie - Approbation de projet d'achat ou d'échanges de chemins communaux - Renouvellement adhésion au service de médecine préventive - Exercice du droit de préemption urbain - Questions diverses
    Publié le 04/09/2021

  • Compte-rendu du Conseil Municipal qui s'est tenu le 28/05/2021

    L'ordre du jour était le suivant: Délégations du Maire aux élus - Indemnités des élus - Délégations consenties du Conseil Municipal au Maire - Désignation des délégués dans les syndicats et organismes extérieurs - Détermination des commissions communales et désignation de leurs membres - Election des membres de la CAO - Questions diverses
    Publié le 07/07/2021

  • Compte-rendu du Conseil Municipal qui s'est tenu le 01/04/2021

    L'ordre du jour était le suivant: Approbation de la contractualisation avec le département pour la période 2021/2023 - Participation fiscalisée aux dépenses de la FDEE 19 pour 2021 - Achat d'une débroussailleuse - Renégociation de l'emprunt contracté avec la Caisse d'Epargne - Vote des taux d'imposition 2021 - Vote du compte de gestion et du compte administratif 2020 (Budget principal et assainissement) - Vote budget primitif (Principal et assainissement) - Vote de l'exercice du droit de préemption urbain - Questions diverses
    Publié le 02/04/2021

  • Compte-rendu du Conseil Municipal qui s'est tenu le 22 février 2021

    L'ordre du jour était le suivant: Approbation du projet de rénovation du Pont Richard - Approbation de la modification des statuts de la Fédération Départementale d'Electrification et d'Energie de la Corrèze - Réflexion sur le devenir du logement communal et de l'ensemble gîte/épicerie - Questions diverses
    Publié le 24/02/2021

  • Compte-rendu du Conseil Municipal qui s'est tenu le 08 février 2021

    L'ordre du jour était le suivant: Approbation devis supplémentaire pour la restructuration du cimetière - Décision modificative de virement de crédits au BP 2020 compte assainissement - Régularisation des indemnités des élus - Questions diverses
    Publié le 09/02/2021

  • Compte-rendu du Conseil Municipal qui s'est tenu le 10/12/2020

    L'ordre du jour était le suivant: Marché public des Assurances. Validation du prestataire - Restructuration du cimetière. Approbation prestation supplémentaire pour accès à plateforme de gestion de l'espace public - Questions diverses
    Publié le 15/12/2020

  • Compte-rendu du Conseil Municipal qui s'est tenu le 29/10/2020

    L'ordre du jour était le suivant: Définition des projets pour les années 2021-2023, dans le cadre de la contractualisation avec le département - Repas des ainés 2021 - Attribution de cadeaux pour les ainés - Remplacement/réparation de l'automate du système de sécurité des pompes d'assainissement - Questions diverses
    Publié le 06/11/2020

  • Compte-rendu du Conseil Municipal qui s'est tenu le 25/09/2020

    L'ordre du jour était le suivant: Renouvellement passation marché public d'assurances - Approbation plantation d'arbres face au cimetière - Délibération fixant les dépenses au compte fêtes et cérémonies - Détermination conditions et tarifs des concessions cimetière - Questions diverses
    Publié le 29/09/2020

  • Compte-rendu du Conseil Municipal qui s'est tenu le 12/07/2020

    L'ordre du jour était le suivant: Election des délégués et suppléants en vue des élections sénatoriales - Présentation et vote du Budget Primitif 2020 - Proposition des membres pour la commission communale des impôts directs - Proposition des membres pour la commission intercommunale des impôts directs- Désignation des membres pour la commission de contrôle des listes electorales - Désignation des délégués au Pays d'Art et d'Histoire - Mesures exeptionnelles liées au covid-19 en matière d'occupation du domaine public - Approbation convention de mise à disposition de services entre la Communauté de Communes et la Commune - Achat d'équipement pour l'archivage - Questions diverses
    Publié le 15/07/2020

  • Compte-rendu du Conseil Municipal qui s'est tenu le 12/06/2020

    L'ordre du jour était le suivant: Indemnité des élus - Délégations des adjoints - Délégation consentie du Conseil Municipal au Maire - Désignation des délégués communaux dans les organismes extérieurs - Détermination des Commissions Communales et désignation de leurs membres - Propositions de membres pour la commission communale des impôts directs - Election de membres de la commission d'Appels d'Offres - Vote des taux d'imposition 2020 - Actualisation des tarifs et conditions de location de la salle communale - Actualisation des tarifs et conditions de location du gîte communale - Questions diverses
    Publié le 18/06/2020

  • Compte-rendu du Conseil Municipal qui s'est tenu le 22 novembre 2019

    L'ordre du jour était le suivant: Recensement de la population - Approbation de la convention de participation à la construction du CIS de Pompadour - Participation financière à un voyage scolaire - Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif pour l'année 2019 - Revalorisation redevance assainissement 2020 - FDEE (Fédération Départementale d'Electrification et d'Energie de la Corrèze - Convention d'occupation du domaine public - Repas des ainés 2020 - Questions diverses
    Publié le 26/11/2019

  • Compte-rendu du Conseil Municipal qui s'est tenu le 20 septembre 2019

    L'ordre du jour était le suivant: Location du gîte communal - Annulation/réduction titre de recette loyers mai et juin 2019 du gîte - Participation financière pour le nouveau CIS (Centre Incendie Sécurité) - Modification de la règle des recettes - Conditions de vente des anciens lampadaires de l'éclairage public - Loyer du local de l'épicerie - Questions diverses
    Publié le 25/09/2019

  • Compte-rendu du Conseil Municipal qui s'est tenu le 07 juin 2019

    L'ordre du jour était le suivant: Décision modificative de crédit au BP 19 relatif à l'assainissement
    Publié le 10/06/2019

  • Compte-rendu du Conseil Municipal qui s'est tenu le 17 mai 2019

    L'ordre du jour était le suivant: Achat d'une épareuse - Désignation d'un chargé du gardiennage de l'église - Approbation de la recomposition du Conseil Communautaire ( Nouvelle répartition des sièges - Présentation du rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif - Approbation de l'Ad'Ap réalisé par la SOCOTEC pour les ERP communaux - Participation financière à un voyage scolaire - Questions diverses.
    Publié le 20/05/2019

  • Compte-rendu du Conseil Municipal qui s'est tenu le 6 avril 2018

    L'ordre du jour était le suivant: Vote du taux d'imposition 2018 - Présentation et vote des comptes administratifs 2017 - Présentation et vote du budget primitif 2018, du budget principal et du budget annexe d'assainissement - Inscription d'un sentier de randonnée au P D I P R de la Corrèze - Modification du rythme scolaire - Questions diverses
    Publié le 10/04/2018

  • Compte-rendu du Conseil Municipal qui s'est tenu le 19 janvier 2018

    L'ordre du jour était le suivant: Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes - Approbation de la convention de mise à disposition des services de la Communauté de Communes pour la période 2018 / 2019 - Conditions de location du local Communal situé Place des Claux (épicerie) - Mise en place du RIFSEEP pour tous les agents - Numérotation et dénomination des voies Communales: Financement et demandes d'aides publiques - Approbation projet de restauration des toitures latérales de la salle polyvalente - Questions diverses
    Publié le 22/01/2018

  • Compte-rendu du Conseil Municipal qui s'est tenu le 27 octobre 2017

    L'ordre du jour était le suivant: Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes - Approbation du projet de dénomination et de numérotation des voies, plan de financement et demande de subventions - Décision modificative de virement de crédits (FPIC 2017) - Dissolution du CCAS - Définition des plages horaires de l'éclairage public - Questions diverses
    Publié le 30/10/2017

  • Compte-rendu du Conseil Municipal qui s'est tenu le 7 juillet 2017

    L'ordre du jour était le suivant: Participation financière pour la voirie mitoyenne à Beyssenac et Ségur le Château - Approbation projet d'aménagement d'un espace de stationnement aux abords de la salle polyvalente. Restauration des toitures des cages d'escaliers des bâtiments latéraux attenant au bâtiment central. Restauration et mise aux normes des toilettes de la cour. Questions diverses
    Publié le 10/07/2017

  • Compte-rendu du Conseil Municipal qui s'est tenu le 19 mai 2017

    L'ordre du jour était le suivant: Revalorisation de l'indice brut terminal des indemnités de fonction des élus - Adhésion à un groupement de commandes pour l'achat d'énergie - Mise en place du RIFSSEP - Approbation devis supplémentaire pour travaux d'électricité du logement communal - Achat de mobilier urbain - Déclaration de vacance de poste - Constitution de servitude de passage de canalisation et d'essartage pour le réseau d'assainissement collectif pour parcelle privée - Questions diverses
    Publié le 22/05/2017

  • Compte-rendu du Conseil Municipal qui s'est tenu le 7 avril 2017

    L'ordre du jour était le suivant: Vote du Budget - Compte Administratif 2016 et Budget Primitif 2017 - Avenant pour travaux de rénovation des logements communaux - Location gite communal - Questions diverses:
    Publié le 10/04/2017

  • Compte-rendu du Conseil Municipal qui s'est tenu le 24 février 2017

    L'ordre du jour était le suivant: Approbation du projet de dénomination et de numérotation des voies - Désignation des délégués au sein de l'association du "Pays d'Art et d'Histoire - Vézère ardoise" - Orientations budgétaires 2017 - Questions diverses.
    Publié le 26/02/2017

  • Compte-rendu du Conseil Municipal qui s'est tenu le 27 janvier 2017

    L'ordre du jour était le suivant: Condition de location 2017 de l'épicerie - Participation financière à un séjour pédagogique - Désignation des délégués au sein du Syndicat d'Electrification du secteur de Lubersac - Travaux de rénovation des toitures des bâtiments communaux - Détermination des conditions de location des logements communaux - Mise en place du RIFSEEP - Approbation pour versement perçu pour la location des places de marchés de producteurs par la chambre d'agriculture
    Publié le 30/01/2017

  • Compte-rendu du Conseil Municipal qui s'est tenu le 09 décembre 2016

    L'ordre du jour portait sur la prise de décision relative à l'appel d'offres dans le cadre du marché des assurances de la commune. Questions diverses
    Publié le 09/12/2016

  • Compte-rendu du Conseil Municipal qui s'est tenu le 04 novembre 2016

    L'ordre du jour était le suivant: Approbation du transfert de compétence - PLUI - à la Communauté de Communes. Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes. Approbation de la modification des statuts de la FDEE 19 et de l'adhésion des 47 communes. Décision modificative d'augmentation de crédits au BP 2016. Remboursement d'un trop versé d'aides de l'Agence de l'Eau Adour Garonne. Approbation du projet d'étude et de remplacement de l'éclairage public. Délibération concernant la location de l'ancienne Mairie. Questions diverses.
    Publié le 04/11/2016

  • Compte-rendu du Conseil Municipal qui s'est tenu le 30 septembre 2016

    L'ordre du jour était le suivant: Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable. Détermination de la taxe de séjour applicable pour 2017 aux hébergements touristiques. Location mensuelle du gîte communal. Décision modificative du virement de crédits au BP 2016 (FPIC 2016). Approbation devis complémentaire de plomberie pour les travaux du logement communal. Lancement de la procédure de cession du chemin rural de « château rocher ». Approbation du projet de restructuration du cimetière. Questions diverses
    Publié le 30/09/2016

  • Compte-rendu du Conseil Municipal qui s'est tenu le 08 juillet 2016

    L'ordre du jour était le suivant:Transfert de compétence de la FDEE 19 - Révision des loyers des logements communaux - Encaissement de chèque remboursement Groupama Rénovation d'un logement communal et choix des entreprises - Questions diverses
    Publié le 08/07/2016

  • Compte-rendu du Conseil Municipal qui s'est tenu le 02 juin 2016

    L'ordre du jour était le suivant : Location du gîte communal - Achat d'un chapiteau - Questions diverses
    Publié le 02/06/2016

  • Compte-rendu du Conseil Municipal qui s'est tenu le 28 avril 2016

    L'ordre du jour était le suivant: Modification des statuts de la Communauté de Communes du pays de Saint-Yrieix - Adhésion à l'Agence Départementale Corrèze Ingenierie - Encaissement redevance d'occupation du domaine publique par ERDF - Attribution de subventions - Adhésions et cotisations aux organismes divers - Achat de chapiteaux - Questions diverses
    Publié le 28/04/2016

  • Compte-rendu du Conseil Municipal qui s'est tenu le 25 mars 2016

    L'ordre du jour était le suivant: Présentation et vote des comptes administratifs 2015 - Présentation et vote des budgets primitifs 2016 - Vote des taux d'imposition 2016 - Location saisonnière du gîte communal - Achat d'un véhicule communal - Questions diverses
    Publié le 25/03/2016

  • Compte-rendu du Conseil Municipal qui s'est tenu le 4 mars 2016

    L'ordre du jour était le suivant: Contrat d'entretien des postes de relevage - Participation financière à un voyage scolaire - Adhésions et cotisations aux organismes divers - Subventions aux associations - Orientations budgétaires - Questions diverses
    Publié le 04/03/2016

  • Compte-rendu du Conseil Municipal qui s'est tenu le 29 janvier 2016

    L'ordre du jour était le suivant: Reprise du local d'épicerie - Détermination de la taxe de séjour applicable aux hébergements touristiques au titre de l'année 2016 - Approbation de la convention 2016-2017 de mise à disposition de services de la Communauté de Communes - Travaux de rénovation d'un bâtiment communal - Détermination du taux de promotion d'avancement de grade du personnel - Demande d'aide financière pour une participation à un voyage scolaire - Questions diverses
    Publié le 29/01/2016