Comptes-rendus du conseil

L'ordre du jour était le suivant: Approbation des achats / échanges des chemins communaux - Participation financière à un voyage scolaire - Approbation achat d'arbres et arbustes pour le fleurissement du village - Achat de guirlandes lumineuses pour Noël - Procédure de relevage des tombes abandonnées du cimetière - Questions diverses

Publié le 17/12/2021

L'ordre du jour était le suivant: Création d'une Commission Communale de Communication - Demande de révision du périmètre de la ZPPAUP - Retrait de la délibération du 6 juillet 2021 instaurant le droit de préemption urbain sur le territoire communal - Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes concernant la compétence "contribution au contingent SDIS" - Devenir du bâtiment communal composé du gîte et de l'épicerie - Questions diverses

Publié le 10/11/2021

L'ordre du jour était le suivant: Achat de panneaux de signalisation et de bordures - Condition de location du gîte communal - Condition de location du local épicerie - Approbation de projet d'achat ou d'échanges de chemins communaux - Renouvellement adhésion au service de médecine préventive - Exercice du droit de préemption urbain - Questions diverses

Publié le 04/09/2021

L'ordre du jour était le suivant: Délégations du Maire aux élus - Indemnités des élus - Délégations consenties du Conseil Municipal au Maire - Désignation des délégués dans les syndicats et organismes extérieurs - Détermination des commissions communales et désignation de leurs membres - Election des membres de la CAO - Questions diverses

Publié le 07/07/2021

L'ordre du jour était le suivant: Approbation de la contractualisation avec le département pour la période 2021/2023 - Participation fiscalisée aux dépenses de la FDEE 19 pour 2021 - Achat d'une débroussailleuse - Renégociation de l'emprunt contracté avec la Caisse d'Epargne - Vote des taux d'imposition 2021 - Vote du compte de gestion et du compte administratif 2020 (Budget principal et assainissement) - Vote budget primitif (Principal et assainissement) - Vote de l'exercice du droit de préemption urbain - Questions diverses

Publié le 02/04/2021

L'ordre du jour était le suivant: Approbation du projet de rénovation du Pont Richard - Approbation de la modification des statuts de la Fédération Départementale d'Electrification et d'Energie de la Corrèze - Réflexion sur le devenir du logement communal et de l'ensemble gîte/épicerie - Questions diverses

Publié le 24/02/2021

L'ordre du jour était le suivant: Approbation devis supplémentaire pour la restructuration du cimetière - Décision modificative de virement de crédits au BP 2020 compte assainissement - Régularisation des indemnités des élus - Questions diverses

Publié le 09/02/2021

L'ordre du jour était le suivant: Marché public des Assurances. Validation du prestataire - Restructuration du cimetière. Approbation prestation supplémentaire pour accès à plateforme de gestion de l'espace public - Questions diverses

Publié le 15/12/2020

L'ordre du jour était le suivant: Définition des projets pour les années 2021-2023, dans le cadre de la contractualisation avec le département - Repas des ainés 2021 - Attribution de cadeaux pour les ainés - Remplacement/réparation de l'automate du système de sécurité des pompes d'assainissement - Questions diverses

Publié le 06/11/2020

L'ordre du jour était le suivant: Renouvellement passation marché public d'assurances - Approbation plantation d'arbres face au cimetière - Délibération fixant les dépenses au compte fêtes et cérémonies - Détermination conditions et tarifs des concessions cimetière - Questions diverses

Publié le 29/09/2020

L'ordre du jour était le suivant: Election des délégués et suppléants en vue des élections sénatoriales - Présentation et vote du Budget Primitif 2020 - Proposition des membres pour la commission communale des impôts directs - Proposition des membres pour la commission intercommunale des impôts directs- Désignation des membres pour la commission de contrôle des listes electorales - Désignation des délégués au Pays d'Art et d'Histoire - Mesures exeptionnelles liées au covid-19 en matière d'occupation du domaine public - Approbation convention de mise à disposition de services entre la Communauté de Communes et la Commune - Achat d'équipement pour l'archivage - Questions diverses

Publié le 15/07/2020

L'ordre du jour était le suivant: Indemnité des élus - Délégations des adjoints - Délégation consentie du Conseil Municipal au Maire - Désignation des délégués communaux dans les organismes extérieurs - Détermination des Commissions Communales et désignation de leurs membres - Propositions de membres pour la commission communale des impôts directs - Election de membres de la commission d'Appels d'Offres - Vote des taux d'imposition 2020 - Actualisation des tarifs et conditions de location de la salle communale - Actualisation des tarifs et conditions de location du gîte communale - Questions diverses

Publié le 18/06/2020

L'ordre du jour était le suivant: Recensement de la population - Approbation de la convention de participation à la construction du CIS de Pompadour - Participation financière à un voyage scolaire - Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif pour l'année 2019 - Revalorisation redevance assainissement 2020 - FDEE (Fédération Départementale d'Electrification et d'Energie de la Corrèze - Convention d'occupation du domaine public - Repas des ainés 2020 - Questions diverses

Publié le 26/11/2019

L'ordre du jour était le suivant: Location du gîte communal - Annulation/réduction titre de recette loyers mai et juin 2019 du gîte - Participation financière pour le nouveau CIS (Centre Incendie Sécurité) - Modification de la règle des recettes - Conditions de vente des anciens lampadaires de l'éclairage public - Loyer du local de l'épicerie - Questions diverses

Publié le 25/09/2019

L'ordre du jour était le suivant: Décision modificative de crédit au BP 19 relatif à l'assainissement

Publié le 10/06/2019

L'ordre du jour était le suivant: Achat d'une épareuse - Désignation d'un chargé du gardiennage de l'église - Approbation de la recomposition du Conseil Communautaire ( Nouvelle répartition des sièges - Présentation du rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif - Approbation de l'Ad'Ap réalisé par la SOCOTEC pour les ERP communaux - Participation financière à un voyage scolaire - Questions diverses.

Publié le 20/05/2019

L'ordre du jour était le suivant: Vote du taux d'imposition 2018 - Présentation et vote des comptes administratifs 2017 - Présentation et vote du budget primitif 2018, du budget principal et du budget annexe d'assainissement - Inscription d'un sentier de randonnée au P D I P R de la Corrèze - Modification du rythme scolaire - Questions diverses

Publié le 10/04/2018

L'ordre du jour était le suivant: Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes - Approbation de la convention de mise à disposition des services de la Communauté de Communes pour la période 2018 / 2019 - Conditions de location du local Communal situé Place des Claux (épicerie) - Mise en place du RIFSEEP pour tous les agents - Numérotation et dénomination des voies Communales: Financement et demandes d'aides publiques - Approbation projet de restauration des toitures latérales de la salle polyvalente - Questions diverses

Publié le 22/01/2018

L'ordre du jour était le suivant: Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes - Approbation du projet de dénomination et de numérotation des voies, plan de financement et demande de subventions - Décision modificative de virement de crédits (FPIC 2017) - Dissolution du CCAS - Définition des plages horaires de l'éclairage public - Questions diverses

Publié le 30/10/2017

L'ordre du jour était le suivant: Participation financière pour la voirie mitoyenne à Beyssenac et Ségur le Château - Approbation projet d'aménagement d'un espace de stationnement aux abords de la salle polyvalente. Restauration des toitures des cages d'escaliers des bâtiments latéraux attenant au bâtiment central. Restauration et mise aux normes des toilettes de la cour. Questions diverses

Publié le 10/07/2017

L'ordre du jour était le suivant: Revalorisation de l'indice brut terminal des indemnités de fonction des élus - Adhésion à un groupement de commandes pour l'achat d'énergie - Mise en place du RIFSSEP - Approbation devis supplémentaire pour travaux d'électricité du logement communal - Achat de mobilier urbain - Déclaration de vacance de poste - Constitution de servitude de passage de canalisation et d'essartage pour le réseau d'assainissement collectif pour parcelle privée - Questions diverses

Publié le 22/05/2017

L'ordre du jour était le suivant: Vote du Budget - Compte Administratif 2016 et Budget Primitif 2017 - Avenant pour travaux de rénovation des logements communaux - Location gite communal - Questions diverses:

Publié le 10/04/2017

L'ordre du jour était le suivant: Approbation du projet de dénomination et de numérotation des voies - Désignation des délégués au sein de l'association du "Pays d'Art et d'Histoire - Vézère ardoise" - Orientations budgétaires 2017 - Questions diverses.

Publié le 26/02/2017

L'ordre du jour était le suivant: Condition de location 2017 de l'épicerie - Participation financière à un séjour pédagogique - Désignation des délégués au sein du Syndicat d'Electrification du secteur de Lubersac - Travaux de rénovation des toitures des bâtiments communaux - Détermination des conditions de location des logements communaux - Mise en place du RIFSEEP - Approbation pour versement perçu pour la location des places de marchés de producteurs par la chambre d'agriculture

Publié le 30/01/2017

L'ordre du jour portait sur la prise de décision relative à l'appel d'offres dans le cadre du marché des assurances de la commune. Questions diverses

Publié le 09/12/2016

L'ordre du jour était le suivant: Approbation du transfert de compétence - PLUI - à la Communauté de Communes. Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes. Approbation de la modification des statuts de la FDEE 19 et de l'adhésion des 47 communes. Décision modificative d'augmentation de crédits au BP 2016. Remboursement d'un trop versé d'aides de l'Agence de l'Eau Adour Garonne. Approbation du projet d'étude et de remplacement de l'éclairage public. Délibération concernant la location de l'ancienne Mairie. Questions diverses.

Publié le 04/11/2016

L'ordre du jour était le suivant: Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable. Détermination de la taxe de séjour applicable pour 2017 aux hébergements touristiques. Location mensuelle du gîte communal. Décision modificative du virement de crédits au BP 2016 (FPIC 2016). Approbation devis complémentaire de plomberie pour les travaux du logement communal. Lancement de la procédure de cession du chemin rural de « château rocher ». Approbation du projet de restructuration du cimetière. Questions diverses

Publié le 30/09/2016

L'ordre du jour était le suivant:Transfert de compétence de la FDEE 19 - Révision des loyers des logements communaux - Encaissement de chèque remboursement Groupama Rénovation d'un logement communal et choix des entreprises - Questions diverses

Publié le 08/07/2016

L'ordre du jour était le suivant : Location du gîte communal - Achat d'un chapiteau - Questions diverses

Publié le 02/06/2016

L'ordre du jour était le suivant: Modification des statuts de la Communauté de Communes du pays de Saint-Yrieix - Adhésion à l'Agence Départementale Corrèze Ingenierie - Encaissement redevance d'occupation du domaine publique par ERDF - Attribution de subventions - Adhésions et cotisations aux organismes divers - Achat de chapiteaux - Questions diverses

Publié le 28/04/2016

L'ordre du jour était le suivant: Présentation et vote des comptes administratifs 2015 - Présentation et vote des budgets primitifs 2016 - Vote des taux d'imposition 2016 - Location saisonnière du gîte communal - Achat d'un véhicule communal - Questions diverses

Publié le 25/03/2016

L'ordre du jour était le suivant: Contrat d'entretien des postes de relevage - Participation financière à un voyage scolaire - Adhésions et cotisations aux organismes divers - Subventions aux associations - Orientations budgétaires - Questions diverses

Publié le 04/03/2016

L'ordre du jour était le suivant: Reprise du local d'épicerie - Détermination de la taxe de séjour applicable aux hébergements touristiques au titre de l'année 2016 - Approbation de la convention 2016-2017 de mise à disposition de services de la Communauté de Communes - Travaux de rénovation d'un bâtiment communal - Détermination du taux de promotion d'avancement de grade du personnel - Demande d'aide financière pour une participation à un voyage scolaire - Questions diverses

Publié le 29/01/2016